suiTableau des outils et instruments existants de l'OMD
Introduction
L'OMD a déjà élaboré divers outils et instruments qui s'avèrent utiles pour orienter la douane en matière de contrôles réglementaires sans entraver inutilement le commerce licite. La Convention de Kyoto révisée (CKR) de l'OMD est au coeur de ces outils et instruments ; elle décrit les principes de la simplification et de l'harmonisation des régimes douaniers et fournit des précisions techniques quant à la manière d'atteindre ces objectifs.
La CKR est complétée par un large éventail d'outils et d'instruments de l'OMD qui aident les administrations des douanes dans les efforts qu'elles déploient pour réformer et moderniser leurs pratiques. Ces outils de l'OMD ont été conçus et sont actualisés pour faire face à l'évolution des tendances et des besoins émergents. Les outils de l'OMD comme l'Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (TRS), le Cadre de normes SAFE, le Recueil sur la gestion des risques ou le Recueil sur le guichet unique offrent aux Membres de l'OMD des directives leur permettant de faciliter davantage les échanges.
Le Dossier sur la compétitivité économique (DCE) couvre la CKR et tous les autres outils de l'OMD pertinents en matière de compétitivité économique. Le tableau ci-dessous fournit des précisions techniques concernant tous les outils et instruments relatifs à la compétitivité économique mis à la disposition des administrations des douanes membres de l'OMD et des parties intéressées, celles-ci étant encouragées à consulter le tableau et à utiliser ces outils et instruments pour renforcer leur compétitivité économique.
Le tableau indique les principes de base sur la facilitation des échanges établis dans la CKR. Selon ces principes de base, il classe les outils et instruments existants de l'OMD en 6 sujets, à savoir :
- Sujet 1. Transparence et prévisibilité,
- Sujet 2. Procédures et formalités modernisées,
- Sujet 3. Utilisation de la technologie de l'information et de la communication,
- Sujet 4. Partenariat et coopération,
- Sujet 5. Outil de mesure des performances,
- Sujet 6. Divers.
- Lisez la suite en suivant le lien :
http://www.wcoomd.org/fr/topics/key-issues/ecp-schedule/ecp-schedule.aspx
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